Le Conseil Scientifique du comité de bassin Rhône-Méditerranée

La préparation de certaines décisions importantes du Comité de bassin repose sur un examen scientifique rigoureux pour tenir compte des connaissances les plus actuelles et dégager des bases objectives de choix. C’est le rôle du Conseil Scientifique que d’apporter cet éclairage.

Le Conseil scientifique est composé de dix membres au moins et quarante deux membres au plus, représentant l’essentiel des disciplines mises en jeu dans la mission d’intérêt général que la loi a fixée aux organismes de bassin. Ses membres sont nommés à titre personnel par le Comité de bassin.

La composition actuelle du Bureau du Conseil scientifique est la suivante : Daniel Gerdeaux (Président), Claude Amoros et Gérard Keck (1er et 2ème Vice-Présidents), Aude Farinetti, André Micoud, Louis-Alexandre Romaña, Bernard Chastan.

L’Agence de l’eau assure le secrétariat du Conseil scientifique.

Liste des membres du Conseil Scientifique du bassin Rhône-Méditerranée

Dernier avis du Conseil scientifique : Articulation entre SDAGE et DCSMM

Consultation du Conseil scientifique

Le Conseil scientifique est consulté à l’initiative du Président du Comité de bassin ou du Préfet de la région Rhône Alpes, préfet coordonnateur de bassin, sur toute question relevant de la compétence du comité de bassin. La saisine est faite par le Président du Comité de bassin, après consultation du bureau du Comité de bassin. Dans les mêmes conditions, le Conseil scientifique peut être consulté à la demande du Comité de bassin de Corse sur les questions relevant de la compétence du Comité. Dans les mêmes conditions, il peut demander au Président du Comité de bassin à être saisi sur des questions d’intérêt commun au bassin.

Le Conseil Scientifique peut également se saisir de tout dossier ayant un impact sur l’équilibre du milieu aquatique et des ressources en eau au niveau du bassin, sur proposition de son Président.